Mentions légales et Conditions Générales d’Utilisation

Propriétaire/éditeur du site

● BARO Productions (ci-après “BARO Productions”, “A la mode de chez nous”)
● Siège social : 90, rue de la Hêtraie 76160 SAINT-AUBIN EPINAY – France
● Tél. +33(0)6 10 50 67 21
● Courriel : contacter le webmaster du site
● RCS Rouen : 811 575 430
● APE : 5920Z

Conception et réalisation multimédia

● En Voilà Une Idée…
● Siège social : 45, rue de Trianon 76300 SOTTEVILLE les ROUEN
● RCS : 808 414 122 – APE : 7021Z
● Tél. +33(0)6 85 01 6000
www.envoilauneidee.fr

Hébergeur

● WP serveur – SARL au capital de 10 000 €
● Siège social : 7 rue de la Cité Foulc – 30000 NIMES
● RCS : Nîmes 808 840 474
● Tél. +33(0)972 497 264

Conditions générales d’utilisation

Définitions

● “Clip” : désigne une animation vidéo réalisée par un ensemble de partenaires du Projet (illustrateurs, monteur, …) et illustrant les Comptines.
● “Comptine” : désigne des formulettes, poèmes simples, récités ou chantés, transmis par la tradition orale et souvent accompagnés d’une mélodie afin d’amuser et d’éduquer les jeunes enfants.
● “Membre” : désigne une personne physique ou morale inscrite sur le Site et disposant d’un Compte de Membre. Le Membre peut accéder à des parties exclusives du site, acheter des produits physiques ou dématérialisés sur le site.
● “Site” : désigne le site internet : https://www.AlaModeDeChezNous.eu ou toute URL qui pourrait lui être substituée par BARO Productions, ainsi que l’ensemble des outils mis à disposition par BARO Productions (widgets, API, etc.).
● “Utilisateur” : désigne une personne physique ou morale accédant au Site et pouvant être répartie dans les catégories suivantes :
– Visiteur ;
– Membre.
● “Visiteur” : désigne un internaute naviguant sur le Site n’ayant pas encore ouvert un Compte de Membre.

Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (“CGU”) régissent l’ensemble des relations entre les Utilisateurs du Site et BARO Productions.

Le Site est destiné à être utilisé par les Utilisateurs, c’est-à-dire les Visiteurs et les Membres, afin :

(a) de faire découvrir le Projet “A la mode de chez nous…” aux internautes ;
(b) de permettre l’accès à un ensemble de ressources culturelles ou pédagogiques aux différents publics (enfants, parents, enseignants, animateurs, éducateurs, …) ;
(c) de mettre en avant les activités ludo-pédagogiques menées auprès des écoles/crèches/relais d’assistantes maternelles/bibliothèques/médiathèques/… ;
(d) de favoriser la commercialisation des comptines, clips, livres et applications numériques “A la mode de chez nous…” dans leurs différentes versions ;
(e) de favoriser le développement de cette aventure par la commercialisation de produits dérivés (textile, objets, produits déco, …) “A la mode de chez nous…”.

L’ensemble des activités commerciales du site font l’objet de Conditions Générales de Vente (“CGV”) et/ou de Conditions Particulières de Vente (“CPV”) présentées dans les sections du site concernées.

Aucune exploitation commerciale même partielle des données présentées sur le site ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de BARO Productions. Cette page détaille les conditions légales s’appliquant à chaque visiteur de ce site. Le fait de l’utiliser, de quelque manière que ce soit, notamment en y naviguant, implique l’acceptation et l’application de ces conditions d’utilisation de manière inconditionnelle. BARO Productions se réserve le droit de modifier les conditions, sans avis préalable, à tout moment. Les visiteurs sont donc invités à les lire attentivement chaque fois qu’ils utilisent ce site.

Lors de la création d’un Compte, l’Utilisateur reconnait avoir pris connaissance des CGU et déclare expressément les accepter.

Informations personnelles collectées

Voir la Politique de Confidentialité.

Cookies

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Droits d’auteur

● La totalité des éléments du site www.AlaModeDeChezNous.eu, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de BARO Productions ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.AlaModeDeChezNous.eu sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
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Ces réalisations sont grevées de droits des tiers (i.e. photographes, mannequins, illustrateurs, réalisateurs,…) qui font l’objet de cessions de droits qui ont été négociées de gré à gré.

Marques

● Les marques et logos contenus dans le site www.AlaModeDeChezNous.eu sont déposés par BARO Productions, ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédit photos

● Les photos contenues dans le site www.AlaModeDeChezNous.eu sont en droits réservés.

Conditions d’utilisation

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